ingénierie contractuelle

L'audit d'un contrat avant signature est-ce une alternative à la démarche d'Ingénierie contractuelle ?

suite

1) Le simple survey

  

Cette revue ou audit débutera généralement par un simple survey combinant l'examen rapide par le Consultant de l'ensemble des documents contractuels et un entretien au cours duquel le responsable explique au Consultant comment il perçoit les équilibres principaux du projet de contrat et ce qu'il en attend. 

L'intérêt pour le responsable de cette une revue rapide et à coût relativement réduit est

- de s'assurer auprès d'un professionnel qualifié que les équilibre principaux de son projet de contrat concordent bien avec ce qu'il pense essentiel à propos de sa relation contractuelle,

- d'obtenir de lui des observations sur les défauts les plus sérieux qu'il qu'il peut présenter et

- de se faire une idée de ce qu'il aurait avantage à faire le cas échéant pour l'améliorer.

Cette première démarche lui permet donc d'y voir plus clair, de savoir quoi faire et dans quelles conditions. 

C'est en fonction de cela qu'il pourra décider soit de signer l'accord tel qu'il est ou moyennant quelques aménagements qu'il pourra négocier lui même, soit de chercher à approfondir l'audit contractuel en ayant une idée claire de ce que cela lui coûtera, soit même d'entamer un audit approfondi d'ingénierie contractuelle pouvant servir à la renégociation du texte contractuel dans son ensemble pour mieux répondre aux problématiques réelles de son projet qui n'avaient pas ou mal été prises en compte.

 

 suite de l'article F

 

Organisation de l'article:

uIntroduction

u1) Le simple survey

u2) Autres formes d'audit

    

 

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