La subrogation est une opération par laquelle une personne (subrogation personnelle) ou une chose(subrogation réelle) est substituée à une autre. Elle peut être légale ou résulter d'un accord. On parle alors de subrogation conventionnelle.

Le régime applicable à la personne ou à l'objet subrogé est le même que celui auquel était soumis l’élément qu’il remplace.

On peut citer à titre d’illustration, le paiement avec subrogation.

Paiement avec subrogation

Dans un tel cas, le créancier subrogé paie le créancier initial et prend sa place dans ses rapports avec le débiteur. Il dispose de ce fait de tous les droits du créancier désintéressé à l'encontre du débiteur à savoir la créance qu’il a payée ainsi que tous ses accessoires de la créance et sûretés.

Le créancier initial quant à lui reçoit le montant de ce qui lui est du. Si le paiement est partiel , le créancier initial peut continuer à se prévaloir de la sûreté.

Notre sélection de livres à lire à ce propos

Le guide pratique: Relance des impayés et recouvrement amiable

Le manuel des professeurs Gavalda et Stoufflet aux éditions Litec: Instruments de paiement et de crédit : Effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds

Un autre livre bien utile et pratique sur les multiples facette du Droit commercial le Memento Lefebvre 2010 Droit commercial de Mercadal

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