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Sur ce thème: Evolution des contrats
Possibilité de revenir, lorsqu’une situation ou une organisation nouvelle prend fin, à une situation ou une organisation antérieure viable.
Avec le développement des processus informatiques et de l’externalisation, la nécessité d’organiser le retour à une solution antérieure s’est imposée aux acteurs économiques à l’occasion de leurs projets.
Pour éviter des situations de blocage sans possibilité de retour ou de dépendance à l’égard d’un prestataire unique, les contrats ont été aménagés pour permettre au client de reprendre la main.
La conception et la formulation des mécanismes de cette réversibilité et de leur contrôle sont souvent délicates à établir et nécessitent toujours la conjonction de compétences transdisciplinaires.
Des clauses contractuelles, plus ou moins pertinentes et viables, se retrouvent désormais très fréquemment dans de nombreux contrats d’organisation ou d’intégration informatique et d’infogérance.
Un ouvrage collectif toujours remarquable
Droit et économie des contrats
et, un ouvrage précieux: L'externalisation en pratique : Un plan type de contrat, des clauses entière- ment rédigées, tous les pièges à éviter
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