Encyclopédie juridique
des affaires et
de la vie courante

 

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Traçabilité

 

La traçabilité est une des préoccupations essentielles en matière de qualité.

Il s'agit en effet de pouvoir retrouver, au moyen d'enregistrements systématiques, tout l'historique d'un processus, d'en identifier les éléments utiles avec précision et de déterminer pour chacun d'eux qui a agi, ce qui a été fait ou utilisé, à quel moment, où, selon quelles modalités etc…

Dans le plan qualité d'une organisation, ces enregistrements sont prévus dans le plan et les procédures d'assurance qualité de l'organisation.

Traçabilité en matière contractuelle

Entre cocontractants, l'organisation contractuelle de la traçabilité d'un processus permet quelquefois de débloquer des négociations dans l'impasse.

C'est notamment le cas lorsque chaque partie prétend en mettre la responsabilité à la charge de l'autre au motif qu'elle n'en a pas la maîtrise (coopération technique, accord de fabrication, contrat de passage etc..) .

Dans ce cas, l'enjeu pour les négociateurs, ou le consultant en ingénierie contractuelle qui les assiste, sera de prendre en compte l'ensemble des éléments pertinents et leur mode d'enregistrement, en se limitant au stricte nécessaire de façon à ne pas alourdir inconsidérément le déroulement du contrat.

   

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