Encyclopédie juridique
des affaires et
de la vie courante

 

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Fongible

 

Se dit d’une chose qui se caractérise par son appartenance à un genre ou à une espèce et non par une identité propre.

Lorsqu’elles sont objet d’obligations, les choses fongibles sont des choses dites de genre déterminées seulement en quantité et qualité par opposition aux corps certains qui sont individuellement définis par des caractéristiques propres.

L’argent est une chose fongible ou de genre, tel appartement dans tel immeuble est un corps certain.

Les choses fongibles peuvent être remplacées par n’importe quelle chose du même genre. C’est pourquoi il est traditionnellement affirmé que les chose de genre ne périssent pas (« genera non pereunt »).

Dans cet esprit, on considère l’obligation de payer une somme d’argent comme une obligation de résultat renforcée pour laquelle le débiteur ne peut même pas invoquer une cause étrangère pour échapper à son obligation.

De plus, son exécution forcée sera toujours possible.

   

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