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Make good, Corrective engineering

 

 

Obligation contractuelle pour le maître d'œuvre de faire toute les correction, modifications et remplacements nécessaires pour que l'installation réalisée satisfasse les garanties contractuelles, quel qu'en soit le coût.

Dans un contrat clé en main, cette obligation s'impose lorsque les garanties contractuelles ne sont pas associées à de pénalités libératoires.

Dans les contrats de service, le maître d'œuvre qui a conçu l'installation et en a dirigé la réalisation sans en être le fournisseur vis à vis du maître d'ouvrage n'a en général pas la charge complète du make-good de l'installation.

Il a l'obligation de refaire sans limitation les prestations de même nature que celle qui étaient à sa charge au titre de son contrat (corrective engineering) et il participe quelque fois, en fonction du niveau de sa responsabilité propre, à certains coûts de make-good que le maître d'ouvrage est amené à supporter.

   

 

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